J.O. 176 du 1 août 2007
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0701767X
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.
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A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 20 au 26 juillet 2007 :
I. - OUVRAGES
COLLECTION DES « ANNALES CORRIGÉES DES CONCOURS
DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE »
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France (CIGPC)
Les candidats trouveront dans cette collection des « Annales corrigées » toutes les informations nécessaires à la réussite des épreuves écrites des concours : les sujets, les indications de correction, des exemples de bonnes copies, avec les appréciations des correcteurs, les commentaires du président du jury, mais aussi, pour chaque épreuve, le cadrage et le barème adoptés par le jury, qui fondent le choix des sujets ainsi que l'appréciation des copies et des prestations orales des candidats.
Agent de maîtrise
Catégorie C
Session 2007
Filière technique
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France (CIGPC)
Cet ouvrage présente les épreuves écrites et l'épreuve orale des concours d'agent de maîtrise.
Il permet de se préparer aux épreuves écrites de :
- résolution d'un cas pratique ;
- vérification des connaissances techniques ;
- problèmes de mathématiques ;
- ainsi qu'à l'épreuve orale d'entretien avec un jury.
Il contient en annexe les sujets corrigés de résolution d'un cas pratique de la session 2007 des concours d'agent technique qualifié.
2007, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 168 p. - 14 EUR. - ISBN : 978-2-11-006559-9. - Réf. : 9 782110 065599.
Educateur de jeunes enfants
Catégorie B
Session 2007
Filière médico-sociale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France (CIGPC)
Cet ouvrage présente l'épreuve écrite de rapport du concours d'éducateur de jeunes enfants.
Il contient également un cadrage de l'épreuve orale d'entretien avec le jury.
2007, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 72 p. - 10 EUR. - ISBN : 978-2-11-006705-0. - Réf. : 9 782110 067050.
Retrouvez les autres titres de la collection sur :
www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : « Catalogue éditorial ».
COLLECTION DES « DOCUMENTS D'ÉTUDES »
La Documentation française
L'essentiel des lois, des règlements, de la jurisprudence et de la doctrine du droit public français et international, présentés et explicités dans cette collection qui se décline en plusieurs séries :
Droit administratif.
Droit constitutionnel et institutions politiques.
Droit international public.
Finances publiques.
Jurisprudence.
Libertés publiques.
La loi organique de 2001
relative aux lois de finances
Edition 2007
La Documentation française
Commentaire de Loic Philip et Céline Viessant
Présentation :
Titre Ier : Des lois de finances.
Titre II : Des ressources et des charges de l'Etat.
Titre III : Du contenu et de la présentation des lois de finances.
Titre IV : De l'examen et du vote des projets de loi de finances.
Titre V : De l'information et du contrôle sur les finances publiques.
Titre VI : Entrée en vigueur et application de la loi organique.
Bibliographie.
Table de la jurisprudence.
L'ordonnance du 2 janvier 1959.
2007, la Documentation française, collection « Documents d'études no 5.01 », série « Finances publiques », 72 p. - 4,60 EUR. - ISBN : 978-2-11-006820-0. - Réf. : 9 782110 068200.
Les révisions de la Constitution de 1958
Edition 2007
La Documentation française
Documents réunis et commentés
par Christian Bigault
Introduction générale :
Les procédures de révision.
L'article 89.
L'article 11.
Les procédures engagées.
Les procédures menées à terme :
Election du Président de la République au suffrage universel direct (1962).
Organisation des régions et réforme du Sénat (l'échec d'avril 1969).
Saisine du Conseil constitutionnel (1974).
Décès ou empêchement d'un candidat à l'élection présidentielle (1976).
Application du traité sur l'Union européenne (1992).
Conseil supérieur de la magistrature et responsabilité pénale des ministres (juillet 1993).
Réforme du droit d'asile (novembre 1993).
Référendum, session parlementaire unique, inviolabilité parlementaire (1995).
Lois de financement de la sécurité sociale (1996).
Statut de la Nouvelle-Calédonie (1998).
Application du traité d'Amsterdam (janvier 1999).
Cour pénale internationale (juillet 1999).
Egalité entre les femmes et les hommes (juillet 1999).
La durée du mandat présidentiel (2000).
Le mandat d'arrêt européen (2003).
L'organisation décentralisée de la République (2003).
Le traité « établissant une Constitution pour l'Europe » (2005).
La Charte de l'environnement (2005).
Définition du corps électoral en Nouvelle-Calédonie (2007).
Statut pénal du Président de la République (2007).
Abolition de la peine de mort (2007).
Les procédures inachevées :
La suppléance des parlementaires.
L'extension du référendum aux libertés publiques.
Le contrôle de constitutionnalité par voie d'exception.
Le projet de 1993 « relatif à l'organisation des pouvoirs publics ».
Conseil supérieur de la magistrature.
2007, la Documentation française, collection « Documents d'études no 1.20 », série « Droit constitutionnel et institutions politiques », 72 p. - 4,60 EUR. - ISBN : 978-2-11-006145-4. - Réf. : 9 782110 061454.
PRÉCÉDEMMENT PARUS
Constitution française du 4 octobre 1958
Edition 2007
La Documentation française
2007, la Documentation française, collection « Documents d'études no 1.04 », série « Droit constitutionnel et institutions politiques », 48 p. - 3 EUR. - ISBN : 978-2-11-006555-1. - Réf. : 9 782110 065551.
Ethique et recherche biomédicale
Rapport 2006
Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)
Organisme consultatif, le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé a pour mission de donner des avis sur les problèmes éthiques et les questions de société soulevés par les progrès de la connaissance dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé.
Le rapport 2006 présente dans une première partie les avis, recommandations et rapports émis au cours de l'année 2006 ainsi que le rapport d'activité de la section technique pour la même année. Les avis parus en 2006 ont porté sur :
- les problèmes éthiques posés par l'information de la prescription hospitalière et du dossier du patient (avis no 91 du 16 février 2006) ;
- le dépistage de la tuberculose et la vaccination par le BCG (avis no 92 du 22 juin 2006) ;
- la commercialisation des cellules souches humaines et autres lignées cellulaires (avis no 93 du 22 juin 2006) ;
- la santé et la médecine en prison (avis no 94 du 26 octobre 2006).
La seconde partie présente les comptes rendus des journées annuelles d'éthique des 28 et 29 novembre 2006 au cours desquelles ont été débattus des thèmes tels que : « Place de la pauvreté et de l'exclusion dans les données modélisables » ; « Influence des modèles économiques sur la prise en charge médicale » ; « Mondialisation, accès aux soins et décisions économiques » ; « Influence des modèles économiques sur la tarification hospitalière » ; « Avis sur la commercialisation des cellules souches humaines et autres lignées cellulaires » ; « Peut-on aller contre les modèles économiques dominants ? » ; « Peut-il y avoir indépendance du projet scientifique vis-à-vis de l'économie ? » ; « Avis sur l'accès aux origines, anonymat et secret de la filiation » ; « Les cellules souches » ; « Réflexions sur la grippe aviaire » ; « Les nouvelles formes de parentalité »...
2007, la Documentation française, 382 p. - 20 EUR. - ISBN : 978-2-11-006690-9. - Réf. : 9 782110 066909.
Le Péage urbain
Programme national de recherche, d'expérimentation
et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT)
Charles Raux
Le péage urbain revient sur le devant de la scène avec le succès apparent du péage du centre de Londres et la mise en route du péage de Stockholm : on ne compte plus, en Europe et dans le monde, le nombre de villes qui l'envisagent ou l'ont envisagé. Cet ouvrage fait le point sur une question, entrée dans l'actualité grâce aux possibilités offertes aujourd'hui par le péage électronique, après avoir agité le petit monde des économistes depuis près d'un siècle. Schématiquement, il peut y avoir deux motivations essentielles au péage urbain, l'une étant de maîtriser les flux de circulation automobile, l'autre de recueillir des fonds pour développer les infrastructures et services de transport (routier ou non). Plusieurs questions se posent alors. Quels arguments ont à faire valoir les économistes pour se lancer dans cette aventure politiquement risquée ? Est-ce faisable techniquement ? Quelles sont les applications réussies, comment et pourquoi cela marche ? Comment ces programmes ont-ils été acceptés ? Seraient-ils applicables en France ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage apporte des réponses, tout en passant en revue des cas emblématiques, à savoir Londres, Stockholm, Singapour, la Norvège, Les Etats-Unis puis la France.
2007, la Documentation française, collection « Transport recherche innovation », série « Le Point sur », 96 p. - 11,50 EUR. - ISBN : 978-2-11-006697-8. - Réf. : 9 782110 066978.
Statut général des fonctionnaires territoriaux
Dispositions législatives
Textes en vigueur au 1er juillet 2007
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France (CIGPC)
Cette nouvelle édition rassemble la plupart des dispositions législatives, codifiées ou non, dont la connaissance est indispensable à la gestion du personnel des collectivités locales et de leurs établissements publics.
Tous les textes rassemblés dans cet ouvrage sont présentés dans leur version actuellement applicable, mise à jour au 1er juillet 2007. Les nombreuses modifications apportées par le législateur sont ainsi directement insérées dans les textes initiaux, les lois modificatives n'y figurant que lorsqu'elles comportent des dispositions propres. Les lois les plus importantes sont reproduites intégralement, d'autres, d'un objet plus large, sous forme d'extraits, pour ceux de leurs articles qui concernent les fonctionnaires territoriaux.
Ainsi composée, cette publication contribue à faciliter l'accès aux sources et l'intelligibilité du droit de la fonction publique territoriale.
2007, la Documentation française, 208 p. - 30 EUR. - ISBN : 978-2-11-006366-3. - Réf. : 9 782110 063663.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
La Résistance dans la Drôme - Le Vercors (cédérom)
Association pour des études sur la Résistance intérieure (AERI)
Alain Coustaury, Jean Sauvageon, Laurence Thibault (et al.)
Réalisé par l'Association pour l'élaboration d'un cédérom sur la Résistance dans la Drôme (AERD), dans le cadre de la campagne nationale de l'AERI, sous l'égide du comité historique et pédagogique de la Fondation de la Résistance anciennement présidé par René Rémond, ce cédérom est une base unique d'informations sur la Résistance dans la Drôme et le Vercors, et un outil de référence pour découvrir et comprendre cette page essentielle de notre histoire locale.
Il comprend deux grandes entrées thématiques « Aspects de la Résistance » et « la Résistance dans son environnement » des index « Lieux », « Personnes » et « Chronologie », des outils pédagogiques « Atlas », « Recherche », « Glossaire », « Médiathèque », « Sources », « Classeur » et « Aide », des biographies des résistants et résistantes, une large collection de documents d'archives (photographies, films d'époque, documents sonores, témoignages, presse...), plus de 1 400 fiches, des cartes...
Configuration informatique minimale requise :
- PC : processeur Intel Pentium III 600 MHz ou équivalent ;
- environnement : Windows 98 SE (4.10.2222 A), Windows 2000 ou Windows XP, 256 Mo de mémoire (512 Mo recommandé) ;
- Mac : processeur PowerPC G3 500 MHz, Mac OS 9, X 10.2.6 ou plus récent, 256 Mo de mémoire (512 Mo recommandé).
2007, Association pour des études sur la Résistance intérieure, 20 EUR. - ISBN : 978-2-915742-17-6. - Réf. : 9 782915 742176.
LES JOURNAUX OFFICIELS
Code officiel
Code de l'expropriation pour cause
d'utilité publique (n° 20026)
Parties Législative et Réglementaire
Textes mis à jour au 25 juin 2007
Ce code publie les règles générales relatives à l'expropriation pour cause d'utilité publique (déclaration d'utilité publique et arrêté de cessibilité, fixation et paiement des indemnités, relogement des expropriés, prise de possession, dispositions diverses et fiscales) ainsi que les dispositions propres à certaines catégories d'opérations (cession des immeubles expropriés, agglomérations détruites à la suite de travaux publics, atteintes portées aux exploitations agricoles et à l'environnement ou au patrimoine culturel par des ouvrages publics...).
Il contient en outre :
- les textes des décrets no 77-392 et no 77-393 portant respectivement codification des textes législatifs et réglementaires concernant l'expropriation pour cause d'utilité publique ;
- la table analytique ;
- les parties Législative et Réglementaire du code ;
- les tables de concordance des articles du code aux textes d'origine et des textes d'origine aux articles du code ;
- les listes des textes modificatifs.
En fin d'ouvrage, un index alphabétique facilite les recherches par mots-clés.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 20026,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, 138 p. - 5 EUR. - ISBN : 978-2-11-076392-1. - Réf. : 9 782110 763921.
CONVENTIONS COLLECTIVES ÉTENDUES
Entreprises du paysage (n° 3617)
Salariés non cadres
IDCC : 7018
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Convention collective nationale du 23 mars 1999, étendue par arrêté du 8 juin 1999, 3e édition (mai 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3617 ;
- ou bien le code IDCC : 7018,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, 114 p. - 4,50 EUR. - ISBN : 978-2-11-076290-0. - Réf. : 9 782110 762900.
Ports de plaisance (n° 3183)
IDCC : 1182
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 16 mars 1982, étendue par arrêté du 18 novembre 1982, 7e édition (avril 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3183 ;
- ou bien le code IDCC : 1182,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, 202 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-2-11-076321-1. - Réf. : 9 782110 763211.
Radiodiffusion (n° 3285)
IDCC : 1922
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale (accord d'étape) du 11 avril 1996, étendue par arrêté du 22 octobre 1996, 5e édition (mars 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3285 ;
- ou bien le code IDCC : 1922,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, 114 p. - 4,50 EUR. - ISBN : 978-2-11-076320-4. - Réf. : 9 782110 763204.
II. - REVUES
Dossiers solidarité et santé
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Les conditions de travail dans les établissements de santé
Conditions de travail et relations avec le public dans les établissements de santé en 2003 (Romuald Le Lan, avec la collaboration de David Bates, Perrine Bauer, Aude Bolleyn et Céline Clément).
Les relations hiérarchiques en établissements de santé (Nicolas Jounin et Loup Wolff).
Perceptions du travail et identité professionnelle chez les médecins salariés et libéraux (Anne Vega).
Les infirmières libérales et les autres professionnels du secteur sanitaire et social : une coopération jamais acquise, toujours à construire et à reconstruire (Anne Vilbrod et Florence Douguet).
« Dossiers solidarité et santé » (numéro hors-série 2007), 64 p. - 11,80 EUR. - Réf. : 3 303338 210286.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France (CIGPC)
1. Actualité commentée :
Statut au quotidien :
Le nouveau régime de cumuls d'activités des agents publics.
Le nouveau cadre d'emplois des adjoints techniques des établissements d'enseignement.
Transferts de personnels de l'Etat : les précisions relatives aux cadres d'emplois d'accueil et à la durée de travail.
2. Actualité documentaire :
Références :
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence.
Réponses aux questions écrites.
« Les informations administratives et juridiques », no 6, juin 2007, 56 p. - 16,80 EUR. - Réf. : 3 303330 610794.
Monde chinois
Institut Choiseul
Un monde chinois en transition
Editorial (Pascal Lorot).
Le parti communiste chinois pourra-t-il conserver son autorité sur le pays ? (Andrew J. Nathan).
Washington, Tokyo et Pékin face à la question taïwanaise : bilan et perspectives (Hervé Couraye).
Actualité et perspectives de la recherche et des sciences à Taïwan (Chen Chien-Jen).
La Chine et l'Algérie entre amitié et Realpolitik (François Lafargue).
La Chine et l'Inde en Amérique latine et en Afrique : du réalisme magique ? (Javier Santiso).
La mutation globale de la Chine (Pierre Gentelle).
La Chine, ou les limites du multilatéralisme conditionnel (Benoît Vermander).
La renaissance de la marine chinoise : 1949-2006 (Alexandre Sheldon-Duplaix).
Funérailles... (René Viénet).
Livres reçus.
Résumés en français, en anglais et en chinois.
« Monde chinois », no 10, printemps-été 2007, 120 p. - 20 EUR. - Réf. : 9 782916 722078.
Nordiques
Institut Choiseul
Questions linguistiques
Editorial (Marc Auchet et Nathalie Blanc-Noël).
L'ontologie cachée des langues scandinaves (William Fovet).
La minorité suédophone de Finlande (Lina Rossé Mickelson).
Réflexions sur la traduction des Contes et histoires de Hans Christian Andersen (Marc Auchet).
Varia :
Les pays nordiques : grandes puissances humanitaires ? (Oyvind Osterud).
Deux Danois à Paris au début du xixe siècle : Peter Andreas Heiberg et Conrad Malte Bruun (David Fumex).
Lectures :
Steinunn Sigurdardóttir : La Place du coeur (William Fovet).
Gunnar Staalesen : Dódens drabanter (William Fovet).
Dag Solstad : Armand V., Fotnoter til en uutgravd roman (William Fovet).
François-Charles Mougel : L'Europe du Nord contemporaine, de 1900 à nos jours (Eugène Berg).
Livres reçus.
Résumés en français et en anglais.
« Nordiques », no 13, printemps 2007, 104 p. - 22 EUR. - Réf. : 9 782916 722085.
Retraite et société
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
La discrimination fondée sur l'âge dans l'emploi
Numéro coordonné par Marie Mercat-Bruns
Alors même que l'âge, par son caractère universel, permet de repenser le rapport à la différence, les contributions de ce numéro éclairent les réflexions actuelles sur la lutte contre les discriminations, entre répression et prévention. Partant du constat que tous les âges sont concernés, jeunes ou vieux également stigmatisés, les auteurs réunis ici reviennent sur la particularité de la discrimination au travail à partir d'approches relevant de différentes disciplines (sociologie, économie, gestion, droit...).
Avant-propos (Marie Mercat-Bruns).
Pourquoi l'âge est-il en France le premier facteur de discrimination dans l'emploi ? (Anne-Marie Guillemard).
La discrimination fondée sur l'âge : une notion circonstancielle sous haute surveillance (Marie-Cécile Amauger-Lattes).
L'âge dans le monde du travail aux Etats-Unis (Howard C. Eglit).
Un éclairage du droit québécois (Tanaquil Burke).
La gestion des âges et l'équité entre les générations (Eléonore Marbot).
Les salariés de plus de 50 ans : comportement rationnel ou discriminatoire des employeurs ? (Fabienne Berton).
Prévention de la discrimination fondée sur l'âge et diversification des normes juridiques (Marie Mercat-Bruns).
L'approche par les parcours et les cycles de vie : un rempart contre les discriminations ? (Chantal Nicole-Drancourt).
Hors thème : la nouvelle donne du marché providence (Ingo Bode).
Entretien avec Christine Stivin.
Faits et chiffres :
Taux de rendement de l'opération retraite et redistribution intragénérationnelle (Karine Briard, Vincent Lelieur).
Le point sur :
Gestion des âges : bilan du programme européen Equal et de la stratégie pour l'emploi (Michèle Thozet).
Les discriminations fondées sur l'âge dans le rapport 2006 de la Halde (Sylvie Kern).
Regards sur le droit :
La jurisprudence européenne sur les discriminations fondées sur l'âge (Mathieu Brisse).
Notes de lecture :
Analyses critiques.
Les parutions.
Résumés en français et en anglais.
« Retraite et société », no 51, juin 2007, 340 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 303333 500511.